OBNL – Avez-vous pris de bonnes résolutions?

Une salle de réunion moderne avec une grande table, des chaises ergonomiques et des documents pour discuter des résolutions.

Le conseil d’administration est le pilier de la gouvernance d’une organisation. Il fixe les orientations stratégiques, supervise la gestion et veille à ce que les actions respectent la mission et les obligations légales. Même s’il ne gère pas le quotidien, il doit rester vigilant, car des manquements peuvent entraîner des conséquences graves, allant des sanctions […]

OBNL : Aide financière en matière de SST

Main en rangée avec plusieurs mains jointes, symbolisant la solidarité et l'esprit d'équipe, devant un fond coloré.

Une toute nouvelle aide financière aux OBNL pour soutenir les programmes en santé et sécurité au travail (SST) Récemment lancé par la CNESST, le programme d’aide financière aux associations et aux organismes pour des projets de formation et d’information en santé et sécurité au travail (PAOSST), vise notamment à aider les organismes à but non […]

Taxes – Associations et fédérations sportives – Êtes-vous conformes ?

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À titre d’association ou de fédération sportive, avez-vous vérifié si vous êtes tenue d’être inscrite aux fichiers de la TPS/TVH et de la TVQ ? Vous devriez ! Connaissiez-vous la différence fondamentale en matière de taxes à la consommation entre un organisme à but non lucratif (OBNL) et un organisme de bienfaisance enregistré (OBE) ? De manière très […]

Rechercher une personne au registre des entreprises du Québec (REQ)

Identification québécoise en ligne, recherche d'entreprise, registre des entreprises, services administratifs, information d'entreprise au Québec, recherche personne physique ou entreprise.

Il est dorénavant possible, depuis le 31 juillet 2024, sur le site du Registraire des entreprises du Québec (REQ), d’effectuer une recherche à l’aide du prénom et du nom d’une personne physique et de voir l’ensemble des sociétés/entreprises et organismes dans laquelle cette personne est impliquée que ce soit à titre de dirigeant, d’administrateur, d’actionnaire, d’associé, […]

Document de référence des aides gouvernementales

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Lien vers tous les programmes fédéraux ici. Programme touchant la masse salariale Subvention salariale d’urgence du Canada Permet de recevoir une subvention à la hauteur de 75 % de la masse salariale entre le 15 mars et le 6 juin. L’entreprise doit justifier la demande par une baisse de ses revenus selon les critères suivants : […]